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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATT & ASSOCIES
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GM ISOLATION BY SCALA & FILS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GM ISOLATION BY SCALA & FILS
BATT & ASSOCIES, SAS

Numéro de dépôt :
4354130
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2027
GM ISOLATION BY SCALA & FILS de BATT & ASSOCIES

Présentation de la marque GM ISOLATION BY SCALA & FILS

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATT & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GM ISOLATION BY SCALA & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATT & ASSOCIES domicilié(e) 661 Avenue de la Division Leclerc - 88300 - NEUFCHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 045 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATT & ASSOCIES, Mme. Emmanuelle HAHN domicilié(e) 661 AVENUE Division Leclerc, BP 159 - 88304 - NEUFCHATEAU CEDEX - France.

La marque GM ISOLATION BY SCALA & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GM ISOLATION BY SCALA & FILS arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

BATT & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : Intersum , BATT & ASSOCIES EXPERTISE COMPTABLE AUDIT & CONSEIL


BATT & ASSOCIES, SAS - 661 Avenue de la Division Leclerc - 88300 - NEUFCHATEAU - France - SIREN 328045711


BATT & ASSOCIES, Mme. Emmanuelle HAHN - 661 AVENUE Division Leclerc, BP 159 - 88304 - NEUFCHATEAU CEDEX - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ;

Matières à calfeutrer ; matériaux d'isolation ; feuilles métalliques isolantes ; vernis isolants ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés.